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CONDITIONS GENERALES DE VENTE

A/ Généralité
Toute commande passée par le client d HISTORICOLLECTION sur le site www.historicollection.com implique de fait qu’ il a pris connaissance des conditions générales de ventes et qu’ il les accepte.

B/ Commande
Les commandes peuvent être passées par mail ou par courrier.
Elles seront traitées à réception du règlement par chèque accompagné du bon de commande signé par le Client ou par paiement carte bancaire en paiement sécurisé PAYPAL ..

C/ DISPONIBLES
Possibilités:
-les délais mentionnés sur la fiche article sont réels.
-Disponible : C’ est à dire que le produit est normalement en stock dans notre magasin sauf vente entre temps, les stocks étant remis à jour tous les jours suivant les sorties et les entrées.
-Nous consulter : C’ est à dire que le produit n est normalement pas en stock mais qu’ il disponible sous réserve chez nos fournisseurs, c’ est pourquoi le CLIENT HISTORICOLLECTION doit nous consulter s’ il veut un délai précis qui sera de façon général de 5 à 10 jours.
-PRODUIT PLUS DISPONIBLE : C’ est à dire que le produit n’ est plus disponible ou pas encore disponible pour les nouveautés chez les fournisseurs d HISTORICOLLECTION.


La commande après être passée par le Client fera l objet d’ un accusé de réception envoyé par Mail par HISTORICOLLECTION signalant les disponibles réels.
Au cas où la totalité des articles commandés par le Client ne serait pas disponible, le Client pourra demander une livraison partielle , la livraison des restes à livrer intervenant plus tard ne sera pas soumis à de nouveaux frais de port, ces derniers étant calculés sur la globalité de la commande

D./LIVRAISON
Les livraisons se feront dans la limite du possible par la POSTE .HISTORICOLLECTION ne pourras pas être tenu responsable des délais d’ acheminements de la dite POSTE et des perturbations qui pourraient être constatées par des mouvements de grèves ou autres.


E./FRAIS DE PORT
HISTORICOLLECTION applique les tarifs de la poste pour la France et les pays de la zone européenne
Possibilité d appliquer les tarifs de la poste belge pour tout envoi en Belgique
( sur demande spéciale ).

Pour les pays hors C.E. nous vous demandons de prendre contact avec HISTORICOLLECTION , les frais de port réels seront facturés

F./ PRIX
HISTORICOLLECTION se réserve le droit de modifier à tous moments le prix de vente des articles qu il propose sur sa boutique en ligne. Le prix à régler par le client d HISTORICOLLECTION est le prix indiqué au moment de la passation de commande par le Client

G./ RETRACTATION
Le client HISTORICOLLECTION dispose de 14 jours ouvrés pour retourner à ses frais les produits commandés sous réserve du bon état des dites marchandise.
Le Client pourra alors se faire rembourser ou échanger un ou plusieurs produits

H./RESPONSABILITE
Les textes et photos illustrant le site en ligne d HISTORICOLLECTION sont contractuels , HISTORICOLLECTION s engage en cas d erreur

I./INFORMATIQUE et LIBERTES : Loi du 6 janvier 1978
HISTORICOLLECTION s’ engage à ne pas divulguer à des tiers les informations personnelles concernant les Clients d HISTORICOLLECTION
Les Clients d HISTORICOLLECTION disposent d’ un droit d’ accès, de rectification et d’ opposition aux données personnelles les concernant qu’ ils peuvent utiliser en écrivant à barra.thierry@free.fr

J./LITIGES
Les présentes conditions générales de ventes sont soumises à la loi française
Le client aura libre choix du lieu du tribunal compétent pour traiter tous litiges et différents .



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